Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PALETTE CAGNOISE
Monsieur CORNET Pierre

Numéro de dépôt :
1099539
Date de dépôt :
30/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Antibes

Présentation de la marque LA PALETTE CAGNOISE

Déposée le 30 novembre 1978 par monsieur CORNET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Antibes), la marque française « LA PALETTE CAGNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CORNET Pierre domicilié(e) 2 Place du Général de Gaulle 06800 CAGNES SUR MER. - France.

La marque LA PALETTE CAGNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA PALETTE CAGNOISE est expirée depuis le 30 novembre 1988.

CORNET Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LA PALETTE CAGNOISE , SALON SEDUCTION VOTRE SEDUCTION EST NOTRE PASSION , L'oiseau d'or depuis 1946 , LES GRIMALDINES


Monsieur CORNET Pierre - 2 Place du Général de Gaulle 06800 CAGNES SUR MER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Confiserie de chocolat.